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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BatiSolar
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VérandaWatt
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VérandaWatt
BatiSolar, SAS

Numéro de dépôt :
3773702
Date de dépôt :
12/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2020
VérandaWatt de BatiSolar

Présentation de la marque VérandaWatt

Déposée le 12 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BatiSolar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VérandaWatt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BatiSolar domicilié(e) 1 ZAE Cahors Sud - 46230 - FONTANES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 748 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BatiSolar domicilié(e) 1 ZAE Cahors Sud - 46230 - FONTANES - France.

La marque VérandaWatt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VérandaWatt est expirée depuis le 12 octobre 2020.

BatiSolar a également déposé les autres marques suivantes : BiverSol


BatiSolar, SAS - 1 ZAE Cahors Sud - 46230 - FONTANES - France - SIREN 504748617


BatiSolar - 1 ZAE Cahors Sud - 46230 - FONTANES - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques. Véranda métalliques, panneaux photovoltaïques occultant ou non occultant, vitré ou non (cellules photovoltaïques).

Batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Verre de construction ; verre isolant (construction).